Mentions légales

Droit d'auteur

https://www.freneuse-sur-risle.fr (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de la mairie de Monsieur Patrice BONVOISIN.
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://www.freneuse-sur-risle.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Monsieur Patrice BONVOISIN représentant la mairie de Freneuse-sur-Risle. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://www.freneuse-sur-risle.fr.
L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de Monsieur Patrice BONVOISIN pourront faire l’objet de poursuites légales.

OVH

Afin de mieux vous servir, nous sommes susceptibles de mesurer le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour.
Par ailleurs, nous sommes susceptibles de procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site.
L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la mairie de Freneuse-sur-Risle.
En aucun cas, elles ne seront divulguées à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la mairie de Freneuse-sur-Risle ou par mail à mairie@freneuse-sur-risle.fr.